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L'épargne salariale dans l'entreprise

Pour choisir et mettre en oeuvre le système qui vous convient !

Auteurs :

Antoine FONTENEAU

Nadine EGAULT

Éditeur : GERESO ÉDITION
Nombre de pages : 766
Édition mai 2025
Ouvrage actualisé 1 fois par an, en mai

Version papier
Ouvrage de base + mises à jour pendant 1 an

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Baisse du pouvoir d'achat, augmentations salariales réduites… L'épargne salariale constitue aujourd'hui un outil indispensable pour attirer, motiver et fidéliser vos collaborateurs.

Les enquêtes menées auprès des salariés le confirment d’ailleurs régulièrement : les dispositifs d'épargne salariale et d'actionnariat salarié représentent pour les salariés des facteurs d'engagement et de prescription forts vis-à-vis de leur entreprise.

Ainsi, au-delà de son intérêt financier à moyen terme, l'épargne salariale apparaît donc comme un levier important dans la construction et le maintien du lien social entre l'entreprise et ses salariés.

Le tout étant de préciser votre stratégie, de choisir les meilleurs placements pour vos salariés, et de respecter la réglementation, si changeante dans ce domaine ! Participation, intéressement, PEE, PEI, CET, PERCO, actionnariat des salariés...

Ce GERESO Pratique, déjà adopté par des milliers de professionnels, vous permettra de sélectionner, de mettre en place et piloter le système d'épargne salariale qui vous convient le mieux, ou de réviser efficacement votre système d'épargne existant.

À qui s’adresse cet ouvrage ?

Responsables et collaborateurs des services RH, paie, administratif, comptable, financier, dirigeants, experts comptables, représentants du personnel…

Vous êtes en charge de la négociation, de la mise en place, de l’actualisation ou du suivi des contrats d’épargne salariale de votre entreprise. Vous devez donc maîtriser les conditions de mise en oeuvre et de gestion des différents dispositifs tout en bénéficiant d’un éclairage complet sur les risques et opportunités associés à chaque support.

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Participation
Textes applicables - Entreprises assujetties - Mode de conclusion des accords - Modification, suspension ou dénonciation de l'accord - Clauses à prévoir dans l'accord - Calcul de la réserve spéciale de participation - Répartition de la réserve spéciale de participation entre les salariés - Plafonds : répartition, perception - Gestion des fonds - Utilisation des fonds - Régime social et fiscal - Information des salariés - Règlement des litiges - Modèle d'accord de participation - Tableau récapitulatif : participation - Quelques chiffres

Intéressement
Textes applicables - Principes régissants les accords d'intéressement - Mise en place de l'accord d'intéressement - Durée de l'accord d'intéressement - Dénonciation, modification, renouvellement de l'accord - Calcul de l'intéressement - Bénéficiaires et répartition de l'intéressement - Régimes social et fiscal - Versement de l'intéressement - Clauses à prévoir dans l'accord - Contrôle de l'accord - Modèle d'accord d'intéressement - Tableau comparatif intéressement/participation - Quelques chiffres

Plan d'épargne d'entreprise
Textes applicables - Mise en place du plan d'épargne d'entreprise - Bénéficiaires du plan d'épargne d'entreprise - Alimentation du plan d'épargne d'entreprise - Gestion des fonds - Indisponibilité des fonds et déblocage anticipées - Régimes social et fiscal du PEE - Mécanisme du plan d'épargne d'entreprise - Modèle de règlement du PEE - Tableau récapitulatif du PEE - Plan d'épargne interentreprises - Transfert des droits - Quelques chiffres

Compte Épargne Temps
Textes applicables - Définition - Mise en place du compte épargne-temps - Modalités de fonctionnement du compte épargne-temps - Utilisation du compte épargne-temps - Accord instituant un compte épargne-temps - Dispositif du compte épargne

Plan de souscription ou d'achat d'actions
Textes applicables - Présentation du plan de souscription ou d'achat d'actions - Bénéficiaires du plan de souscription ou d'achat d'actions - Mise en place du plan de souscription ou d'achat d'actions - Régimes fiscal et social - Actionnariat des salariés - Bons de souscription de parts de créateurs d'entreprise

Plan d'Épargne Retraite
Généralités - Systèmes collectifs à adhésion obligatoire - Régimes collectifs à adhésion individuelle et facultative - Les produits individuels - Préretraite

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Type de produit : Classeur
Éditeur : GERESO ÉDITION
Auteurs : Antoine FONTENEAU, Nadine EGAULT
Collection : GERESO Pratique
ISBN13 : 978-2-915530-00-1
Date de parution : mai 2025
Format ouvrage en CM : 21 x 29,7
Intérieur : Noir et blanc

A propos des auteurs

Antoine FONTENEAU est juriste en droit social. Il anime depuis plus de 25 ans des formations sur la paie et le droit social à destination des services RH et réalise des missions d'audit et de conseil au sein des entreprises. Il est l'auteur de nombreuses publications sur les thèmes de la paie et des rémunérations, l'URSSAF, l'épargne salariale et la gestion du temps de travail.

Publication(s) de Antoine FONTENEAU :
- L'URSSAF & les charges sociales
- La Paie : droit du travail & charges sociales
- La gestion du temps de travail et des congés
- L'épargne salariale dans l'entreprise

Nadine EGAULT est consultante en retraite et protection sociale depuis plus de 25 ans. Elle anime des formations sur les thèmes de la retraite des salariés du secteur privé, la retraite des expatriés, les prestations de la Sécurité sociale. Elle réalise également des missions de conseil dans le domaine des retraites du secteur privé : bilans retraite individuels, rachat de trimestres, périodes d'activité à l'étranger...

Publication(s) de Nadine EGAULT :
- Les prestations Sécurité sociale
- Les retraites
- La mobilité internationale
- La retraite des agents de la Fonction publique
- L'épargne salariale dans l'entreprise
- La prévoyance dans l'entreprise