La gestion innovante des normes

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Dans ce monde de normes, les entreprises et les organisations doivent tenir compte des  réglementations toujours plus nombreuses, pour adapter leur stratégie ou éviter des blocages de leur activité.

Ainsi, la gestion des normes devient un véritable enjeu pour les directions et les managers. Il est essentiel de les anticiper et de les gérer afin de ne pas subir le risque de non-conformité et celui d’overdose procédurale.

Alors, comment structurer efficacement le processus d’ingénierie normative et intégrer rapidement et à moindre coût l’ensemble de ces réglementations ?

Illustré par de nombreux cas pratiques et exemples d’actualité, cet ouvrage propose des outils et des éléments de réflexion pour tirer le meilleur parti de ces normes dans les processus, les procédures, les missions comme les formations.

Les auteurs s’inspirent d’interventions réalisées en entreprises et expliquent comment gérer les normes de façon innovante pour simplifier les problématiques qu’elles posent, et ainsi mieux orchestrer, négocier et arbitrer leur place dans l’organisation.


 

 

Introduction à la gestion des normes
Définition et contours de la norme
Une brève histoire de la norme
Pourquoi et comment la gestion des normes est devenue un enjeu crucial
La norme et le rôle de l’État-providence, vers l’autocontrôle
Les risques normatifs : diversité du risque de conformité
Les faits normatifs à anticiper : gérer les normes et leur budget
Le cadre conceptuel de la gestion des normes : la tétranormalisation
Les modèles institutionnel et néoinstitutionnel
La théorie de la régulation
Le cadre conceptuel de la tétranormalisation
L’approche par les risques aux fondements de la normalisation
Négociation-Arbitrage-Orchestration : le processus et l’organisation de la gestion des normes
Considérations critiques sur la production de normes, du principe de précaution à l’approche par les risques
Les fonctions de contrôle des normes
Le rôle de la gouvernance
La fonction vérification de la conformité
Le rôle de la fonction gestion des risques
Le rôle du contrôle interne
Les multiples autorités de contrôle
Les outils pour gérer les normes
La gestion des incidents réglementaires
Concevoir un plan de conformité
La politique de conformité, illustration au sein d’une mutuelle
Les contrôles de conformité
Les indicateurs de pilotage de la conformité
Comment prioriser entre les différents types de normes
Les actions de communication autour des normes
Éviter la surtransposition des normes
Mise en pratique, retours d’expérience autour de projets réglementaires dans des organisations
Le cas de la réglementation RGPD
Cas des réglementations automobiles : sécurité, pollution
Cas des réglementations dans l’enseignement à domicile
Cas des réglementations sur les pratiques commerciales
Perspectives de la gestion des normes
Vers un contrôle interne concurrentiel : savoir gérer les normes mieux que ses concurrents
Savoir gérer l’hypocrisie normative
Vers des formations dédiées à la gestion des normes
L’apport des SIGR dans la gestion de la conformité aux normes
Les indicateurs de pilotage du risque de conformité et leur rôle sur la performance

Feuilleter ou Télécharger le sommaire complet détaillé au format PDF

  • Éditeur : GERESO ÉDITION
  • Auteurs : Laurent CAPPELLETTI, Nicolas DUFOUR
  • Collection : Les Guides Pratiques
  • ISBN13 : 979-10-397-0517-2
  • ISBN eBook : 979-10-397-0685-8
  • ISBN ePub : 979-10-397-0686-5
  • Date de parution : 19 octobre 2023
  • Format ouvrage en CM : 15.5 22
  • Intérieur : Noir et blanc

A propos des auteurs

Laurent CAPPELLETTI est professeur titulaire de la chaire comptabilité et contrôle de gestion du Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM-INTEC, LIRSA) et directeur à l’Institut de socio-économie ISEOR.

Publication(s) de Laurent CAPPELLETTI :
  -   La gestion innovante des normes

Nicolas DUFOUR est docteur en sciences de gestion et professeur associé au CNAM (LIRSA), et directeur adjoint des risques d’un groupe diversifié (assurance, banque, services).


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